Avis de l'AFSSET 

 (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)

Extraits concernant la mise à jour 

de l'expertise relative aux radiofréquences

Bande 9 KHz - 400 MHz 

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Etudes biologiques et épidémiologiques dans la bande 9 kHz - 400 MHz

Etudes biologiques et épidémiologiques dans la bande 9 kHz - 10 MHz

Dans la bande 9 kHz – 10 MHz à des niveaux non thermiques, peu d’études expérimentales et épidémiologiques sont disponibles concernant les effets des champs électromagnétiques de ces fréquences sur la santé. 

On retient cependant la difficulté de caractérisation de l’exposition dans cette bande, et la nécessité
d’entreprendre des études pilotes de caractérisation des sources d’émission avant de lancer des
études épidémiologiques.

Il faut noter que les valeurs limites d’exposition professionnelle actuellement recommandées sont parfois dépassées dans certaines applications industrielles.

En raison de l’accroissement de l’exposition au rayonnement dans cette bande de fréquences	,
il est important d’entreprendre de nouvelles études, et ceci particulièrement pour des expositions
chroniques de faibles puissances permettant de confirmer la bonne adéquation des valeurs limites.

On note également quelques publications mentionnant des effets sur des systèmes cellulaires en
division, qui mériteraient d’être poursuivies.
Eu égard au faible nombre de données, il persiste une zone d’incertitude qui empêche de
proposer des conclusions définitives.

Il apparaît donc nécessaire de réaliser des études épidémiologiques et des recherches in vitro et in
vivo, dans cette bande de fréquences, portant en particulier sur la reproduction et le système
nerveux.

 

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Études des effets biologiques, épidémiologiques et cliniques

L’observation d’un effet biologique, a fortiori en conditions expérimentales, ne signifie pas forcément qu’il entraîne un dommage et encore moins qu’il se traduise par un effet sur la santé. 

Le corps humain est soumis en permanence à un ensemble de stimuli internes et externes, entraînant éventuellement des réactions biologiques d’adaptation, ayant un impact sur les cellules,  le fonctionnement des organes et la santé. 

Un impact sur la santé n’intervient que lorsque des effets biologiques entraînés par une agression dépassent les limites d’adaptation du système biologique considéré.

Comme par exemple pour les rayonnements ionisants, cela peut se produire de manière aiguë,  à la suite d’agressions répétées ou à plus long terme.

Les phénomènes biologiques pris en compte pour prévenir des effets sanitaires dépendent de l’interaction des ondes avec la matière à la fréquence considérée. 

Ils s’expriment différemment en fonction du type de champ (électrique ou magnétique), et de sa fréquence.

Jusqu’à 100 kHz, il s’agit des champs et courants pouvant entraîner la stimulation de tissus
excitables (système nerveux et muscles).

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Études biologiques et épidémiologiques dans la bande 9 kHz - 400 MHz

Études biologiques et épidémiologiques dans la bande 9 kHz - 10 MHz.

Peu d’études expérimentales et épidémiologiques sont disponibles concernant les effets des champs électromagnétiques des fréquences intermédiaires sur la santé.

L’analyse de ces études ne permet pas de conclure définitivement quant à l’existence ou non d’effet délétère lié à des expositions aux radiofréquences dans la bande 9 kHz – 10 MHz à des niveaux non thermiques. 

On retient cependant la difficulté de caractérisation de l’exposition dans cette bande, et la nécessité
d’entreprendre des études pilotes de caractérisation des sources d’émission avant de lancer des
études épidémiologiques	.

Il faut noter que les valeurs limites d’exposition professionnelle sont parfois dépassées dans certaines applications industrielles.

En raison de l’accroissement de l’exposition au rayonnement dans cette bande de fréquences,  il est important d’entreprendre de nouvelles études, 

et ceci particulièrement pour des expositions chroniques de faibles puissances permettant de
confirmer la bonne adéquation des valeurs limites.

On note également quelques publications mentionnant des effets sur des systèmes cellulaires en division, qui mériteraient d’être poursuivies.

Eu égard au faible nombre de données, il persiste une zone d’incertitude qui empêche de proposer des conclusions définitives. Il apparaît donc nécessaire de réaliser des études épidémiologiques et des recherches in vitro et in vivo, dans cette bande de fréquences, portant en particulier sur la reproduction et le système nerveux.

 

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3.2 Interactions onde - matière vivante

Les interactions des champs électromagnétiques non ionisants avec les organismes vivants peuvent être de différentes natures : circulation de courants et échauffements des tissus.

L’interaction dépend de l’environnement, de la forme et des caractéristiques physicochimiques de la matière rencontrée. Selon la fréquence, la pénétration de l’onde, les interactions avec la matière ne sont pas les mêmes et il est nécessaire d’utiliser des unités de grandeurs appropriées (cf. Tableau 5). Les phénomènes biologiques pris en compte pour prévenir des effets sanitaires dépendent de l’interaction des ondes avec la matière à la fréquence considérée. Ils s’expriment différemment en fonction du type de champ (électrique ou magnétique), et de sa fréquence. 

Jusqu’à 100 kHz, il s’agit des champs et courants pouvant entraîner la stimulation de tissus excitables
(système nerveux et muscles).	Au-dessus de 10 MHz, l’absorption des radiofréquences devient

prédominante et l’échauffement le mécanisme essentiel. 

Aux fréquences intermédiaires, entre 100 kHz et 10 MHz, il y a un mélange des deux phénomènes.

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4.2 Bande de fréquences 9 kHz – 10 MHz

Rappelons que les bandes de fréquences étudiées dans cette saisine sont celles comprises entre 9 kHz et 300 GHz et que seules les bandes de fréquences de la téléphonie mobile ont été traitées dans les saisines Afsset de 2003 et 2005. C’est pourquoi, pour la bande de fréquence 9 kHz – 10 MHz (partie basse des radiofréquences, communément appelée fréquences intermédiaires - FI),  la revue bibliographique inclut des publications antérieures à 2005.

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4.2.6 Conclusions pour la bande 9 kHz – 10 MHz

Peu d’études expérimentales et épidémiologiques sont disponibles concernant les effets des champs électromagnétiques des fréquences intermédiaires sur la santé.

Elles ne permettent pas de conclure quant à l’existence ou non d’effet délétère lié à des niveaux
d’exposition non thermiques. On retient cependant la difficulté de caractérisation de l’exposition
dans ces bandes de fréquences, et la nécessité d’entreprendre des études pilotes de caractérisation
des sources d’émission avant de lancer des études épidémiologiques.	À noter que les niveaux

d’exposition professionnels peuvent être dépassés dans certaines applications industrielles.

En raison de l’accroissement de l’exposition à ce type de rayonnement, il est important d’entreprendre de nouvelles études, et ceci particulièrement pour des expositions chroniques de faibles puissances permettant de confirmer la bonne adéquation des valeurs limites.

On note également quelques publications mentionnant des effets sur des systèmes cellulaires en division, qui mériteraient d’être poursuivies.

Eu égard au faible nombre de données, il persiste une zone d’incertitude qui empêche de proposer des conclusions définitives. Il apparaît donc nécessaire de réaliser des études épidémiologiques et des recherches in vitro et in vivo, dans cette bande de fréquences, portant en particulier sur la reproduction et le système nerveux.